La dématérialisation offre la flexibilité, la sécurité et la commodité. La détention de certificats d'actions sous forme physique comporte des risques tels que la falsification des certificats, la perte de certificats d'actions importants et les retards qui en découlent dans les transferts de certificats. La dématérialisation élimine ces tracas en permettant aux clients de convertir leurs certificats physiques en format électronique.
Tout ce que vous devez savoir sur la dématérialisation :
- La dématérialisation des titres.
- Processus de dématérialisation.
- Pourquoi la dématérialisation était-elle nécessaire ?
- Avantages de la dématérialisation.
Qu'est-ce que la dématérialisation des titres ?
La dématérialisation est un processus par lequel des titres physiques tels que des certificats d'actions et autres documents sont convertis en format électronique et détenus sur un compte Demat. Un dépositaire est responsable de la détention des titres d'un actionnaire sous forme électronique. Ces titres peuvent être sous forme d'obligations, de titres d'État et de parts de fonds communs de placement, qui sont détenus par un participant dépositaire enregistré (DP). Un DP est un agent du dépositaire qui fournit des services de dépôt aux négociants et aux investisseurs.
Processus de dématérialisation
La dématérialisation commence par l'ouverture d'un compte Demat. Pour l'ouverture d'un compte Demat, vous devez présélectionner un Participant au Dépôt (DP) qui offre des services Demat. Pour convertir les actions physiques en format électronique/dématérialisé, un formulaire de demande de dématérialisation (DRF), disponible auprès du participant dépositaire (DP), doit être rempli et déposé avec les certificats d'actions. Sur chaque certificat d'actions, la mention "Rendu pour dématérialisation" doit être mentionnée.
Le PDD doit traiter cette demande ainsi que les certificats d'actions à la société et simultanément aux agents de registre et de transfert par l'intermédiaire du dépositaire. Une fois la demande approuvée, les certificats d'actions sous forme physique seront détruits et une confirmation de dématérialisation sera envoyée au dépositaire.
Le dépositaire confirmera ensuite la dématérialisation des actions au DP. Une fois cela fait, un crédit dans la détention d'actions apparaîtra sur le compte de l'investisseur par voie électronique. Ce cycle prend environ 15 à 30 jours à partir de la présentation de la demande de dématérialisation. La dématérialisation n'est possible qu'avec un compte Demat, il est donc essentiel d'apprendre à ouvrir un compte Demat pour comprendre la dématérialisation
L'achat de titres dématérialisés :
Étape 1 : Choisissez un courtier qui peut faciliter l'achat des titres
Étape 2 : Effectuez un paiement au courtier qui se chargera ensuite de le verser à la société de compensation le jour du versement
Étape 3 : Les titres sont crédités sur le compte de compensation du courtier le jour du paiement
Étape 4 : Le courtier donnera des instructions à son dépositaire participant (DP) pour débiter le compte de compensation et le créditer sur votre compte
Étape 5 : Le dépositaire confirmera ensuite la dématérialisation des actions au DP. Une fois cela fait, un crédit dans la détention d'actions se reflètera électroniquement sur le compte de l'investisseur.
Étape 6 : Vous recevrez les actions sur votre compte. Afin de recevoir le crédit, vous devrez donner des "instructions de réception" au PD si vous n'avez pas donné d'instructions permanentes lors de l'ouverture de votre compte
Vente de titres dématérialisés :
Étape 1 : Choisir un courtier et vendre les titres dans une bourse liée à la NSDL (National Securities Depository Limited)
Étape 2 : Le dépositaire participant (DP) doit être chargé de débiter votre compte du nombre de titres vendus et de créditer le compte de compensation du courtier
Étape 3 : Vous devez envoyer l'instruction de livraison à votre dépositaire participant (DP) en utilisant les bons de livraison
Étape 4 : Une fois la demande approuvée, les certificats d'actions sous forme physique seront détruits et une confirmation de dématérialisation sera envoyée au dépositaire
Étape 5 : Le courtier donnera des instructions à son PD pour la livraison à la société de compensation avant le jour de versement
Étape 6 : Vous recevrez le paiement du courtier pour la vente de vos titres
Pourquoi la dématérialisation était-elle nécessaire ?
Le traitement des documents liés aux actions sous forme physique a souvent entraîné des erreurs et des imprévus dans le passé. Il était difficile de suivre les dossiers et de partager les documents relatifs aux opérations de transfert et de maintenance.
Les autorités chargées de la mise à jour de ces documents n'ont pas pu faire face au volume croissant de papiers d'actions, qui, s'il n'est pas contrôlé, pourrait paralyser la base financière du marché indien des actions et des entreprises associées.
Avantages de la dématérialisation
- La dématérialisation des titres présente de nombreux avantages. En voici quelques-uns :
- Vous pouvez gérer facilement vos actions et vos transactions depuis n'importe quel endroit
- Le droit de timbre n'est pas prélevé sur vos titres électroniques
- Les redevances perçues sont nominales
- Les risques liés aux garanties physiques, tels que le vol, la perte, la falsification ou les dommages, sont éliminés
- Vous pouvez acheter des titres en lots irréguliers et acheter un seul titre
- En raison de l'élimination de la paperasserie, le temps nécessaire pour remplir une transaction est réduit
Pour réussir la dématérialisation des documents, vous pouvez visiter
cette page.
